Focus sur la transmission à titre onéreux

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Focus sur la transmission à titre onéreux

Étape majeure de la vie d’un chef d’entreprise, la transmission de celle-ci constitue un processus fondamental qui doit faire l’objet d’une longue réflexion. Nous publions ce mois-ci la première partie ; la seconde, consacrée à la transmission à titre gratuit, sera diffusée dans notre prochain numéro.

À titre onéreux, à titre gratuit ? À un tiers, à un salarié, à un ou plusieurs de mes enfants ? Les titres de la société ou le fonds de commerce ? Comment puis-je être protégé dans le cadre de cette transmission ? Quelle est la fiscalité applicable à cette transmission ? Voici les questions auxquelles sont confrontés les chefs d’entreprise et auxquelles nous allons essayer d’apporter des éléments de réponse.

Détermination des besoins du chef d’entreprise

Avant d’aborder la distinction entre les différents modes de transmission, il convient dans un premier temps de déterminer les besoins du chef d’entreprise.

En effet, chaque transmission est différente. Il peut s’agir de la transmission familiale au sein de laquelle le chef d’entreprise a évolué tout au long de sa vie, comme cela peut également être la

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